Présentation de la marque Signes Extérieurs de Richesse
Déposée le 4 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Signes Extérieurs de Richesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CWA domicilié(e) 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 220 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Signes Extérieurs de Richesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CWA, SARL - 563 Rue de Paris - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France - SIREN 478220999
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 1 juillet 2004 - Concession de licence n°395632 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410432 - Publication au BOPI 2005-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 2 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505357 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549199 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531299 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
– boîte de jeu en carton ou papier ; carnets ; cartes ; cartons ; catalogue ; ticket [billets] ; impression ; billets et cartes de jeux de société. – jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; balles de jeu ; ballons ; billes et des pour jeux ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; ; volants [jeux] ; jeux de cartes ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de prestidigitateurs ; plateaux tournants de roulette ; palets. – édition et publications de jeux ; service de casino [jeux] ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; information en matière de récréation, de divertissement, service de loisirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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